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Première partie

Les règles

Une politique dit « surveiller les changements importants ». Un système a besoin de quelque chose de beaucoup plus précis : quel nombre, comparé à quoi, à quelle fréquence, et ce qui se passe quand il franchit une limite. Les régulateurs canadiens ont constaté que beaucoup de firmes avaient une surveillance en place, mais aucune définition de ce qu'est un changement important.[1] Rédiger les règles, c'est ainsi que cette lacune se comble.

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Anatomie d'une règle
Les champs dont chaque règle de surveillance a besoin avant qu'un système puisse l'exécuter

Une règle est complète lorsque quelqu'un qui ne l'a pas écrite pourrait la mettre en œuvre sans poser de question. Cela exige plus de champs que la plupart des documents de politique n'en consignent.

Champ Ce qu'il précise Exemple
Identifiant et nom de la règleUn identifiant stable qui ne change jamais, même quand la règle changeMF-07 Hausse des frais de gestion
PortéeÀ quels produits la règle s'appliqueToutes les séries de fonds communs sur la tablette ou détenues
TypeSeuil (un nombre franchit une limite) ou événement (quelque chose se produit)Événement
Mesure ou événementLe champ de données ou l'événement exact testéTaux des frais de gestion de la série
Source de donnéesD'où provient la valeur, et une source de repliFournisseur de données de fonds ; dépôts de modification du fonds en repli
Base de comparaisonÀ quoi la valeur est comparée : un niveau fixe, l'historique du produit lui-même, ou un groupe de pairsLa valeur antérieure de la série elle-même
ConditionLe test précis qui constitue un franchissementLe taux actuel est supérieur au taux antérieur consigné
FenêtreLa période sur laquelle la mesure est calculée, le cas échéantSans objet
FréquenceÀ quelle fréquence la règle est évaluéeQuotidiennement, et à chaque nouveau dépôt
GravitéLe niveau auquel l'alerte est généréeImportante
Période de stabilisationCombien de temps un franchissement examiné reste fermé avant de pouvoir alerter de nouveau, et ce qui le rouvre plus tôtFermé jusqu'à ce que les frais changent de nouveau
Comportement en cas de données manquantesCe qui se passe si la valeur ne peut être obtenueConsigner « impossible à évaluer » et acheminer au responsable des données
ResponsableLa personne ou le comité responsable de la règleComité des produits
Version et date d'entrée en vigueurPour que chaque alerte puisse être liée à la règle en vigueur au moment où elle s'est déclenchéev2.1, en vigueur le 2026-07-01

Deux champs sont omis plus souvent que tous les autres. Base de comparaison détermine si une règle repère des produits qui se comportent différemment de leurs pairs ou attrape simplement chaque mouvement de marché ; voir la discussion des seuils relatifs dans Surveillance des changements importants. Comportement en cas de données manquantes détermine si un trou dans les données est visible ou silencieusement compté comme un succès.

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Exemples travaillés
Des règles pour diverses catégories d'actifs, et une rédigée en entier

Les règles ci-dessous montrent à quoi ressemblent des règles de seuil et d'événement rédigées selon la spécification ci-dessus. Les seuils illustrent la mécanique et ne sont pas des réglages recommandés ; chaque firme devrait calibrer les siens.

Règle Type Condition Fréquence Gravité
EQ-01 Réduction du dividendeÉvénementLe dividende déclaré par action est inférieur à la déclaration précédenteÀ chaque déclarationCritique
EQ-04 Repli relatifSeuilLe recul du cours depuis le sommet de 12 mois dépasse celui du secteur de plus de 20 points de pourcentageQuotidienneVeille
MF-03 Chute de quartileSeuilLe quartile sur trois ans dans la catégorie de pairs recule d'un quartile ou plusMensuelleImportante
MF-07 Hausse des frais de gestionÉvénementLe taux des frais de gestion de toute série augmenteQuotidienne et à chaque dépôtImportante
MF-11 Changement de gestionnaire de portefeuilleÉvénementLe gestionnaire de portefeuille principal nommé changeQuotidienne et à chaque dépôtCritique
ETF-02 Écart de suiviSeuilL'écart de suivi mobile sur 12 mois est pire que la médiane de la catégorie de plus de 0,50 %MensuelleVeille
ETF-05 Avis de fermetureÉvénementL'émetteur annonce une dissolution, une radiation ou une fusionQuotidienneCritique
SP-04 Proximité de la barrièreSeuilLe sous-jacent le moins performant est à moins de 10 % du niveau de la barrièreQuotidienneImportante (Critique à moins de 5 %)
ALT-02 Audit en retardÉvénementÉtats financiers audités non reçus dans le délai fixé par la politique de la firme après la fin de l'exerciceQuotidienneCritique
ALT-05 Restriction de rachatÉvénementRachats suspendus, plafonnés ou conditions modifiéesQuotidienne et à chaque avisCritique

Rédigée en entier, une règle ressemble à ceci :

Spécification de règle : SP-04 Proximité de la barrière
Illustratif
Portée
Tous les billets structurés en circulation dotés d'une barrière ou d'un coussin, sur la tablette ou détenus dans des comptes clients.
Type
Seuil.
Mesure
Pour chaque billet, le niveau de clôture de chaque sous-jacent divisé par son niveau de barrière, moins un. Pour les billets « worst-of », le résultat le plus bas parmi les sous-jacents.
Source
Niveaux de barrière tirés du supplément de fixation du prix du billet, consignés dans le registre des produits à l'émission. Niveaux de clôture des sous-jacents du fournisseur de données de marché.
Condition
Une distance à la barrière de 10 % ou moins génère une alerte importante ; 5 % ou moins la fait passer à critique ; tout franchissement de la barrière génère une alerte d'événement distincte (SP-05).
Fréquence
Quotidienne, après la clôture des marchés.
Période de stabilisation
Une fois examinée, l'alerte reste fermée tant que le billet demeure dans la même bande. Le passage à une bande plus rapprochée la rouvre immédiatement.
Données manquantes
Si un niveau de sous-jacent ou le niveau de barrière n'est pas disponible, consigner « impossible à évaluer » et acheminer au responsable des données le jour même.
Responsable
Comité des produits structurés. Version 1.3, en vigueur le 2026-07-01.

Pour les déclencheurs propres à chaque produit derrière ces exemples, voir les guides de surveillance des placements sur les actions, les fonds communs et FNB, les produits structurés, les fonds distincts et rentes, les portefeuilles modèles et les placements alternatifs et marchés privés.

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Erreurs de rédaction des règles
Les erreurs qui donnent à un ensemble de règles l'air complet alors qu'il ne l'est pas
  • Un seuil sans base de comparaison. « Les rendements baissent de façon importante » ne peut pas être codé. « Le rendement sur un an est de plus de 5 points sous la médiane de la catégorie de pairs » le peut.
  • Une fréquence plus rapide que les données. Vérifier chaque jour un chiffre publié trimestriellement ne produit que des résultats répétés ; la fréquence de la règle devrait correspondre à celle à laquelle ses données changent réellement.
  • Une fréquence plus lente que le risque. La même logique à l'envers : un risque qui bouge chaque jour et qui est vérifié chaque mois sera remarqué tard.
  • Tout est critique. Si la plupart des règles sont critiques, l'étiquette ne veut plus rien dire. La gravité devrait refléter ce que la firme doit faire en réponse, pas l'importance que l'auteur de la règle accordait à la mesure.
  • Seulement des seuils. Les changements les plus lourds de conséquences - le départ d'un gestionnaire, une restriction de rachat, un changement de frais - sont des événements. Un ensemble de règles bâti uniquement sur des données de marché les manque.
  • Aucun comportement en cas de données manquantes. Sans cela, un produit dont les données ont cessé d'arriver ressemble exactement à un produit sans rien à signaler.
  • Des règles modifiées sur place. Sans versions, aucune alerte passée ne peut être liée à la règle qui l'a générée.
Deuxième partie

Le moteur

Le moteur, c'est ce qui exécute les règles - une plateforme de fournisseur, un système interne ou, dans les petites firmes, un processus de tableur bien contrôlé. Sa tâche est la même dans tous les cas : évaluer chaque règle sur chaque produit selon le calendrier, et laisser la trace qu'il l'a fait.

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La boucle quotidienne
Huit étapes, des données au dossier
1
Charger la population
Chaque produit sur la tablette et chaque titre détenu dans des comptes clients.
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Actualiser les données
Extraire les données de marché, de fonds, d'émetteur et d'événement pour chaque produit.
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Valider les données
Vérifier l'exhaustivité et la fraîcheur avant qu'une règle ne s'exécute.
4
Évaluer les règles
Exécuter chaque version de règle applicable sur chaque produit.
5
Comparer à l'état
Confronter chaque résultat aux alertes ouvertes et aux périodes de stabilisation.
6
Créer ou mettre à jour les alertes
Ouvrir de nouvelles alertes, faire monter les existantes, regrouper celles qui sont liées.
7
Acheminer
Envoyer chaque alerte au comité des produits, aux conseillers ou au responsable des données.
8
Écrire le dossier
Conserver chaque évaluation, y compris celles qui n'ont rien trouvé.

L'étape 1 décide de ce que le moteur peut voir : un produit absent de la population n'est jamais évalué. L'étape 3 décide si l'on peut faire confiance au moteur ; voir Auditer les données de surveillance. L'étape 8 est ce qui transforme la surveillance en preuve. Les régulateurs canadiens ont trouvé des firmes qui avaient de l'information à jour au dossier mais aucune preuve qu'elle avait été examinée,[1] et s'attendent à ce que les firmes qui utilisent des systèmes automatisés pour la connaissance du produit décrivent ces processus en détail dans leurs politiques écrites.[1]

2
Quatre résultats, pas deux
Chaque évaluation devrait se conclure par l'un de quatre états consignés

Un moteur simple consigne « franchissement » ou « aucun franchissement ». Ce n'est pas suffisant. Chaque évaluation devrait se conclure par l'un de quatre états, chacun consigné :

ÉtatSignificationCe qui se passe ensuite
FranchiLa condition de la règle a été remplieUne alerte est ouverte, escaladée ou regroupée
DégagéLa règle s'est exécutée sur des données valides et la condition n'a pas été remplieConsigné comme preuve que le produit a été vérifié
SuppriméLa condition a été remplie, mais une alerte examinée est dans sa période de stabilisationConsigné, sans nouvelle alerte ; rouvert si la condition de dépassement est remplie
Impossible à évaluerLes données étaient manquantes, périmées ou invalidesAcheminé au responsable des données comme exception distincte

Le quatrième état est le plus important. Un moteur qui traite discrètement « impossible à évaluer » comme « dégagé » rapportera une tablette propre précisément quand il en sait le moins.

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Bâtir ou acheter
Ce qu'il faut peser, quelle que soit la voie choisie
ConsidérationQuestions à poser
CouvertureCouvre-t-il chaque type de produit que la firme offre et détient, y compris les placements alternatifs, les billets structurés et les transferts entrants ?
Souplesse des règlesLa firme peut-elle rédiger ses propres règles, avec ses seuils, bases de comparaison et gravités, et les versionner ?
Détection d'événementsDétecte-t-il des événements à partir des dépôts et des avis, ou seulement des seuils à partir des données de marché ?
États d'évaluationConsigne-t-il les résultats dégagé, supprimé et impossible à évaluer, et pas seulement les franchissements ?
ReproductibilitéPeut-il montrer quelles données et quelle version de règle ont produit tout résultat passé ?
Flux de travailAchemine-t-il les alertes et consigne-t-il l'examen et la décision, ou ne fait-il que les générer ?
Vue du conseillerLes conseillers peuvent-ils voir les alertes des produits qu'ils négocient, et consigner leur réponse ?
SurveillanceLa firme peut-elle démontrer que le système fonctionne adéquatement, et le fournisseur est-il assujetti à la surveillance des fournisseurs de la firme ?

Quelle que soit la voie choisie, la firme demeure responsable du résultat. La plateforme d'un fournisseur peut exécuter les règles ; elle ne peut pas posséder la définition de ce qu'est un changement important pour la tablette de la firme.

Troisième partie

Les alertes

Une alerte est le point où la machine passe le relais aux personnes. Bien conçue, elle dit à la bonne personne exactement ce qui a changé et ce qu'elle doit faire. Mal conçue, elle devient un bruit que tout le monde apprend à effacer sans lire.

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Anatomie d'une alerte
Ce que chaque alerte devrait porter pour que le destinataire puisse agir sans chercher
ChampObjet
Identifiant et statut de l'alerteRéférence unique ; ouverte, en examen, fermée ou rouverte
ProduitNom, identifiant, catégorie et statut actuel sur la tablette
Règle et versionQuelle règle s'est déclenchée, dans quelle version
Ce qui a changéLa valeur avant et après, ou l'événement, avec la date de détection
SourceLes données ou le document qui ont rempli la condition, avec un lien
GravitéCritique, importante ou veille, et pourquoi
ExpositionCombien de conseillers et de comptes détiennent le produit, et le montant total détenu
Action requise et échéanceCe que le destinataire doit faire, et d'ici quand, selon la gravité
HistoriqueAlertes antérieures sur le même produit et la même règle, et comment elles ont été résolues

Le dernier champ est celui qui manque le plus souvent. Un réviseur qui peut voir que le même fonds a franchi la même règle deux fois l'an dernier, et pourquoi chaque alerte a été fermée, prend une meilleure décision en moins de temps.

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Gravité et acheminement
Décider d'avance qui reçoit quoi, et à quelle vitesse il doit agir

La gravité devrait être définie par la réponse qu'elle exige, et l'acheminement devrait découler de la gravité. La matrice ci-dessous utilise les niveaux critique, importante et veille de Le guide de la connaissance du produit en continu : qui fait quoi. Les délais sont illustratifs.

GravitéDestinataireRéponse requiseDélai illustratif
CritiqueComité des produits ; chaque conseiller qui détient ou offre le produit ; supervisionRevue de produit et décision consignée ; conseillers informés du résultatRevue ouverte dans un jour ouvrable ; décision dans les 5
ImportanteResponsable du produit ; conseillers qui détiennent ou offrent le produitÉvaluation documentée du changement ; escalade si justifiéeÉvaluation dans les 10 jours ouvrables
VeilleResponsable du produitNoté et suivi ; examiné en bloc à la prochaine revue de produit prévueD'ici la prochaine revue prévue
Impossible à évaluerResponsable des donnéesCorriger les données ou documenter pourquoi elles ne peuvent être obtenuesDans les 3 jours ouvrables
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Contrôler le bruit
Quatre techniques qui gardent les alertes significatives
Regrouper
Combiner les alertes d'un même produit issues de plusieurs règles en un seul cas, pour qu'il soit examiné une fois.
Dédupliquer
Mettre à jour une alerte ouverte lorsque la même condition persiste, plutôt que d'en ouvrir une nouvelle chaque jour.
Stabiliser
Garder une alerte examinée fermée pendant une période définie, en ne la rouvrant que si la condition s'aggrave.
Reconnaître les événements de marché
Lorsque beaucoup de produits franchissent un seuil en même temps à cause d'un mouvement de marché, ouvrir un seul cas au niveau du marché plutôt que des centaines d'alertes de produit.

Chaque technique comporte un risque : le regroupement peut cacher un second problème, et les périodes de stabilisation peuvent garder fermée une situation qui s'aggrave. Les contrôles sont les mêmes pour les quatre - mettre la logique par écrit, consigner chaque résultat supprimé, et définir les conditions de dépassement qui rouvrent une alerte immédiatement. Un bon indicateur de santé est la part d'alertes fermées sans action : si elle est très élevée, ce sont les règles qu'il faut recalibrer, pas les réviseurs.

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Responsabilités et processus écrit
Qui fait quoi, et ce que la firme met par écrit
Ce que la firme doit faire
  • Rédiger des règles complètes. Chaque champ de la spécification, pour chaque type de produit offert ou détenu.
  • Posséder et versionner l'ensemble de règles. Un comité nommé approuve les changements ; chaque version est conservée.
  • Exécuter le moteur sur la population complète. Titres de la tablette et titres détenus, selon le calendrier de chaque règle.
  • Consigner les quatre résultats. Y compris dégagé et impossible à évaluer.
  • Définir la gravité par la réponse. Avec l'acheminement et les délais fixés d'avance.
  • Contrôler le bruit de façon transparente. Regroupement, déduplication et périodes de stabilisation mis par écrit, avec chaque résultat supprimé consigné.
  • Calibrer régulièrement. Revoir les règles qui ne se déclenchent jamais, toujours, ou qui sont fermées sans action.
Ce que le conseiller doit faire
  • Recevoir les alertes de leurs produits. Savoir où arrivent les alertes et les vérifier selon une routine établie.
  • Agir dans le délai. Répondre aux alertes critiques et importantes avant leur échéance.
  • Lire le changement, pas seulement le signal. Comprendre ce qui a changé et ce que cela signifie pour le produit.
  • Signaler ce que le moteur manque. Informer le responsable du produit des changements dont ils apprennent l'existence et qui n'ont pas généré d'alerte.
  • Signaler le bruit. Signaler les alertes systématiquement non pertinentes, pour que les règles puissent être recalibrées.
Exemple : processus écrit pour les règles de surveillance et les alertes
Illustratif
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Ensemble de règles. Le comité des produits possède l'ensemble de règles de surveillance. Chaque règle est spécifiée avec les champs du gabarit de règle de la firme, y compris la base de comparaison, la fréquence, la gravité, la période de stabilisation et le comportement en cas de données manquantes.
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Contrôle des changements. Les nouvelles règles et les changements sont approuvés par le comité, testés avant le déploiement, et consignés comme nouvelle version avec une date d'entrée en vigueur. Les versions antérieures sont conservées.
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Population. Le système de surveillance évalue chaque produit sur la tablette et chaque titre détenu dans des comptes clients. La population est rapprochée quotidiennement du registre de la tablette et des positions.
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Évaluation. Chaque règle s'exécute selon son calendrier défini. Chaque évaluation est consignée comme franchi, dégagé, supprimé ou impossible à évaluer, avec les données utilisées et la version de règle appliquée.
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Alertes. Les franchissements génèrent des alertes portant le produit, la règle, le changement, la source, la gravité, l'exposition, l'action requise, l'échéance et l'historique. Les alertes sont acheminées selon la matrice de gravité.
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Contrôles du bruit. Le regroupement, la déduplication, les périodes de stabilisation et les cas au niveau du marché fonctionnent comme documenté dans l'ensemble de règles. Les résultats supprimés sont consignés et les conditions de dépassement rouvrent les alertes immédiatement.
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Exceptions. Les résultats impossibles à évaluer sont acheminés au responsable des données et résolus ou expliqués dans les trois jours ouvrables.
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Calibrage. Le comité revoit trimestriellement la performance des règles, y compris celles qui ne se déclenchent jamais, celles qui se déclenchent sur la plupart des produits, et les alertes fermées sans action.
Cinq questions pour tester la mécanique de surveillance
  1. Quelqu'un qui n'a pas écrit une règle pourrait-il la mettre en œuvre à partir de sa seule spécification écrite ?
  2. L'ensemble de règles comprend-il des règles d'événement, et pas seulement des seuils sur données de marché ?
  3. Chaque évaluation se conclut-elle par l'un de quatre états consignés, y compris impossible à évaluer ?
  4. Chaque alerte montre-t-elle ce qui a changé, sa source, l'exposition et son historique ?
  5. Le volume d'alertes est-il revu et les règles recalibrées, plutôt que laissé à la gestion des réviseurs ?
Note sur la portée : Ce guide décrit des approches pratiques pour bâtir la surveillance des produits. Il s'agit d'information générale, et non de conseils juridiques, de conformité ou technologiques. Les champs de règle, les exemples de règles, les seuils, la matrice de gravité, les délais et le processus écrit sont des illustrations, pas des réglages recommandés ni des exigences prescrites ; chaque firme devrait concevoir et calibrer les siens. Pour les exigences réglementaires derrière la surveillance, voir les guides réglementaires liés.
Références
  1. Avis conjoint du personnel des ACVM et de l'OCRI 31-368, Réformes axées sur le client : examen des pratiques des personnes inscrites en matière de connaissance du client, de connaissance du produit et d'évaluation de la convenance, et indications supplémentaires, 10 décembre 2025. Surveillance des changements importants, p. 16-18 ; politiques et procédures de connaissance du produit, y compris les systèmes automatisés, p. 34. Document source (PDF)