Regulation Best Interest est généralement présentée comme une norme régissant la façon dont les courtiers traitent les clients de détail. Elle contient une obligation au niveau du produit qui fonctionne beaucoup comme la connaissance du produit : avant de recommander un titre ou une stratégie, la firme et ses représentants inscrits doivent le comprendre. Cette obligation s'applique avant qu'un client en particulier n'entre en scène, et c'est celle qui est le plus directement testée lorsque les inspecteurs examinent comment les firmes approuvent, forment et supervisent les produits qu'elles vendent.
Ce document lit Reg BI comme une règle de connaissance du produit. Il présente où se situe l'obligation au niveau du produit dans le règlement, ce que le personnel de la SEC a dit que « comprendre un produit » signifie, ce que les inspections de la FINRA ont constaté, comment les firmes la mettent en pratique par la revue des produits, la formation et une vigilance accrue sur les produits complexes, et ce que les politiques écrites qui la sous-tendent doivent contenir.
Sa portée est le produit. Les exigences de Reg BI propres au client en sont exclues. Pour la comparaison entre Reg BI et les règles canadiennes de connaissance du produit, voir Canada et États-Unis : normes de connaissance du produit comparées.
Reg BI comporte quatre obligations composantes. Deux d'entre elles portent la charge de la connaissance du produit : la première partie de l'obligation de diligence, et l'obligation de conformité qui exige des politiques écrites pour la faire fonctionner.
Reg BI exige des courtiers qu'ils satisfassent à quatre obligations composantes lorsqu'ils font des recommandations à des clients de détail : divulgation, diligence, conflits d'intérêts et conformité.[1][2] Elle couvre les recommandations de toute opération sur titres ou stratégie de placement impliquant des titres, y compris les recommandations de type de compte.[2]
L'obligation de diligence comporte plusieurs composantes. La première concerne le produit, pas le client :
Le critère est de savoir si le produit pourrait être dans l'intérêt supérieur d'au moins certains clients de détail. Il demande si la firme comprend suffisamment ce qu'elle recommande pour le savoir, et non si la recommandation convient à une personne en particulier.
La règle s'applique à « un courtier, un négociant ou une personne physique associée à un courtier ou négociant, lorsqu'il fait une recommandation » [traduction].[1] La firme et chaque représentant inscrit portent l'obligation séparément. Un représentant ne peut y satisfaire simplement parce que la firme a approuvé le produit, et une firme ne peut y satisfaire simplement parce que ses représentants disent comprendre.
Le courtier doit aussi établir, maintenir et appliquer des politiques et procédures écrites « raisonnablement conçues pour assurer la conformité à Regulation Best Interest » [traduction].[1] Pour l'obligation au niveau du produit, cela signifie des procédures écrites sur la façon dont la firme en vient à comprendre les produits, dont cette compréhension parvient aux représentants, et dont elle est tenue à jour.
Le 30 avril 2023, le personnel de la SEC a publié un bulletin sur les obligations de diligence des courtiers et des conseillers en placement. Il s'agit d'orientations du personnel et non d'une règle de la Commission, mais c'est l'énoncé public le plus détaillé de ce que « comprendre un produit » signifie sous Reg BI.[3]
Le bulletin énumère des facteurs que comprend la compréhension d'un placement ou d'une stratégie, notamment :[3]
Le bulletin indique que les firmes qui recommandent des produits complexes ou risqués à des investisseurs de détail « devraient sérieusement envisager d'établir des procédures spécifiquement conçues pour encadrer les recommandations ou conseils portant sur des produits complexes ou risqués », et envisager des procédures « exigeant une formation et une supervision appropriées pour aider à s'assurer que les professionnels de la finance comprennent les caractéristiques, les risques et les coûts d'un produit financier complexe » [traduction].[3] Ses exemples de produits méritant plus de vigilance comprennent les produits négociés en bourse inversés ou à effet de levier, les placements sur marge, les dérivés, les titres de cryptoactifs et les actions cotées en cents.[3]
Le rapport annuel de surveillance réglementaire 2026 de la FINRA comprend une section sur Reg BI. Parmi ses constats sur l'obligation de diligence figure un constat au niveau du produit :[4]
Parmi les constats sur l'obligation de conformité figurent des politiques et procédures qui énoncent « les exigences de la règle sans préciser comment la firme s'y conformera » [traduction], et l'absence de procédures écrites sur la façon dont la formation Reg BI serait donnée et appliquée.[4]
Les pratiques efficaces du rapport pour les produits complexes et risqués comprennent :[4]
Ces pratiques font écho aux orientations antérieures de la FINRA sur les produits, qui continuent de décrire à quoi ressemble un programme de revue des produits : revue post-approbation des nouveaux produits (Notice to Members 05-26), supervision accrue des produits complexes (Regulatory Notice 12-03), formation avant la vente de produits structurés (Notice to Members 05-59), et examen raisonnable des placements privés (Regulatory Notice 23-08).[5][6][7][8]
Reg BI ne prescrit pas comment une firme en vient à comprendre ses produits. Le bulletin du personnel de la SEC et les constats de la FINRA décrivent ensemble à quoi ressemble un programme qui fonctionne.
| Étape | Ce qu'elle fait | Preuve |
|---|---|---|
| Assessment | Documente les objectifs, les coûts, les caractéristiques et risques clés du produit, et son rendement probable selon les conditions ; examine l'émetteur lorsque pertinent | Note d'évaluation du produit, documents sources examinés, dossier de diligence raisonnable sur l'émetteur |
| Catégorisation et approbation | Attribue une catégorie de risque et de complexité et approuve le produit, avec les restrictions éventuelles | Dossier d'approbation avec catégorie, conditions et justification |
| Formation et mise en marché | Donne une formation sur le produit proportionnée à la catégorie avant que les représentants puissent le recommander | Registres de formation complétée liés au produit |
| Revue post-approbation | Surveille les changements du produit et le réévalue périodiquement, plus souvent pour les produits complexes | Dossiers de surveillance, notes de revue périodique, avis de changement aux représentants |
Pour la façon dont l'étape post-approbation se traduit en déclencheurs précis, voir Changement important : quand rouvrir une évaluation de connaissance du produit.
Le bulletin du personnel de la SEC et la FINRA ciblent tous deux les produits complexes et risqués pour des procédures, une formation et une supervision additionnelles. Le tableau ci-dessous regroupe les types de produits nommés dans les orientations réglementaires avec les mesures additionnelles que ces orientations décrivent. C'est un point de départ pour la catégorisation propre à chaque firme.
| Type de produit | Orientations | Mesures additionnelles |
|---|---|---|
| Produits négociés en bourse à effet de levier et inversés, dérivés, stratégies sur marge | Bulletin du personnel de la SEC (2023) ; FINRA 12-03 | Procédures spécifiques, formation et supervision accrue |
| Produits structurés | FINRA 05-59 ; FINRA 12-03 | Formation sur chaque produit avant la vente ; analyse de scénarios - voir Diligence raisonnable sur les produits structurés |
| Placements privés | FINRA 10-22 et 23-08 | Examen raisonnable de l'émetteur, de la direction, des actifs et de l'emploi du produit - voir Placements alternatifs et marchés privés |
| Rentes variables différées | Règle 2330 de la FINRA | Procédures écrites et programmes de formation spécifiques - voir Fonds distincts et rentes |
| Titres de cryptoactifs, actions cotées en cents | Bulletin du personnel de la SEC (2023) | Vigilance accrue et procédures spécifiques |
Le constat de la FINRA selon lequel les procédures de certaines firmes reprennent la règle sans dire comment la firme s'y conforme est le guide le plus clair de ce que les procédures écrites doivent faire.
L'exemple ci-dessous montre ce que des procédures Reg BI au niveau du produit pourraient couvrir. Il est illustratif ; les procédures de chaque firme devraient refléter ses produits, son modèle d'affaires et les conseils juridiques reçus.